Lorsque le montant auquel vous cédez votre terrain est supérieur à votre prix d’achat, vous venez de réaliser une plus-value sur la vente. En effet, cela est dû au fait que les terrains, surtout ceux qui sont situés dans les zones attractives, prennent de la valeur au fil du temps. Si vous possédez un terrain constructible, c’est le moment de mieux comprendre cette plus-value immobilière.

Le calcul de la plus-value sur la vente d’un terrain constructible

Pour connaître le montant de la plus-value générée après la vente d’un terrain constructible, il faudra faire une soustraction. Cette dernière s’effectue généralement entre le prix de vente du bien et son prix d’achat. Lorsque vous obtenez un montant positif, cela veut dire que la vente a été fructueuse. Vous avez donc réussi à obtenir une plus-value suite à la vente de votre terrain.

En revanche, un résultat négatif traduit directement l’infériorité du prix de vente par rapport aux prix d’achat. Vous êtes ainsi dans une situation de vente à perte. Par ailleurs, retenez qu’après la vente du terrain, la plus-value est soumise à la taxe sur la vente d’un terrain constructible.

La taxation de la plus-value sur la vente d’un terrain constructible

La taxe de vente d’un terrain constructible est destinée à tous ceux qui prennent la décision de vendre leur terrain. Elle concerne aussi bien les personnes physiques que les personnes morales et même les contribuables habitant à l’étranger. Cette taxe s’applique précisément sur le montant de la plus-value générée après un abattement. Quant aux abattements, ils varient en fonction de la durée de détention du bien.

En réalité, la taxe sur la vente d’un terrain constructible est répartie entre deux types d’impôts qui sont calculés indépendamment l’un de l’autre. Il s’agit des prélèvements sociaux qui ont un taux 17,2 % et de l’impôt sur le revenu au taux forfaitaire de 19 %. Pour calculer cette taxe, il faudra alors déterminer le montant de la plus-value. Ensuite, il faut y imputer l’abattement et tenir compte des deux impôts qui composent la taxation.

L’exonération de la taxe sur la plus-value d’une vente de terrain

Il est possible d’être exonération de la taxe sur la plus-value d’une vente de terrain constructible. Dans ce cas, vous pourrez profiter pleinement du gain généré après la vente. Toutefois, il faudra respecter l’une des conditions suivantes :

• posséder le terrain depuis plus de trente ans ;
• réaliser une plus-value supérieure à 10 fois le prix d’achat initial ;
• un prix de vente inférieur à 30 000 € si vous êtes en couple et à 15 000 € si vous êtes seul ;
• le terrain est vendu à un opérateur du logement social ou à un particulier qui garantira au moins 80 % de logements sociaux sur la construction post-vente.

Lorsque vous vendez votre terrain à un prix inférieur à celui de l’achat, la taxe ne vous est plus imposée. Toutefois, ce cas de figure demeure assez rare. Aussi la plupart des opérations immobilières génèrent généralement une plus-value sujette à l’impôt. Par contre, lorsque vous transmettez votre terrain à un membre de votre famille, vous n’êtes pas éligible à une réduction d’impôt.